Source: http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr

Quand l'amour tue le droit

Substitution d'enfants dans une maternité : le truc qui fait flipper tous les parents. Mais quand il se produit, ce truc, il construit une histoire d'amour qui terrasse le code civil.

Le 4 juillet 1994, dans une maternité de Cannes, nait une petite fille qui, fait banal, présente une jaunisse. Le traitement suppose l'installation dans une pièce à part, durant près d'une semaine, avec des séances d'ultraviolets. Quelques jours de traitement, et tout va bien. La mère, Sophie Serrano, alors âgée de 18 ans, récupère sa fille, un peu surprise de la voir avec plus de cheveux qu'avant. Le petit monde de la santé, toujours rassurant, lui explique que c'est le fait des rayons que comprend le traitement. Ben voyons…

L'enfant grandit, et prend au fil du temps une peau mate : les ascendants familiaux, pense la mère, qui est d'origine espagnole. Et vont suivre deux autres enfants. Un jour, l'usure, et survient le conflit conjugal : les parents se séparent. Le compagnon, qui est tarabusté par un doute sur sa paternité, obtient du juge aux affaires familiales un test ADN. Le résultat d'expertise est déconcertant : le père n'est pas le père, mais la mère non plus. Impossible dit le test, avec un précision indiscutable sur le plan scientifique. Cette enfant que j'adore, que j'élève comme ma fille depuis quatorze ans, cette fille qui me ressemble tant, n'est pas la mienne. La biologie a parlé.

La mère porte plainte et la gendarmerie enquête. Des recherches sont engagées auprès de la maternité, et la vérité est vite rétablie. Une autre petite fille était née dans des jours très proches, et elle aussi avait eu besoin de soins à la naissance. Les deux enfants ont été bien soignées, mais la maternité s'était plantée dans l'identité des bébés, et a rendu à chacune des deux mères un bébé qui n'était pas le sien. Les parents de l'autre bébé avaient des ascendants réunionnais, d'où le teint un peu mat.

Sophie Serrano a ensuite repris contact avec les autres parents, qui habitent non loin, et elle a revu sa fille. Les deux filles ont fait connaissance.  Une rencontre qu'elle qualifie de «merveilleuse», mais les réalités sont les plus fortes : des vies s'étaient construites, des différences s'étaient crées, avec des visions du monde bien distinctes. Les amours n'ont pas trouvé de racines.  

J'admire les propos de Sophie Serrano, qui s'est expliquée publiquement ce week-end. « Je ne vois plus ma fille biologique. Les différences sociales, éducatives et culturelles, en plus de la douleur et de notre rivalité inconsciente, ont eu raison de nos relations. (…) Ce ne sont pas les liens du sang qui font la filiation ». Une grande dame qui dit avoir « accouché trois fois » mais avoir « quatre enfants dans le cœur », et qui explique que cette affaire a « renforcé ses liens avec la fille qu'elle a élevée depuis 14 ans. »

La mère entend agir en justice, et on la comprend. Deux possibilités lui sont ouvertes.

D'abord en responsabilité contre la maternité. Si j'ai bien compris, la maternité a depuis été vendue. Il faut agir contre l'assureur de l'époque, ou celui de la maternité actuelle, ce selon les actes qui ont été établis. Pour mettre en cause la responsabilité de la clinique, la mère non-mère doit établir l'existence d'une faute. Substituer un nourrisson à un autre, alors que le risque est bien connu : la faute sera vite retenue. Et si la mère hésite à agir, l'enfant, à ses dix-huit ans  pourra engager elle-même l'action. Le plus difficile sera d'apprécier le dommage causé : car l'amour est là. Sacré amour !

Ensuite, s'agissant de la filiation. Pas très compliqué juridiquement. Les tests ADN de deux couples fourniront des quasi-certitudes, permettant d'annuler les reconnaissances de filiation, et de procéder ensuite aux changements d'état civil. Facile, oui, mais ce seraient détruites les relations qui se sont épanouies. La procédure va partir au panier, au nom de l'amour que ce cœur de mère porte à la fille qui est devenue la sienne. L'amour qui transforme le Code civil en une pomme fripée.

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Jean-Louis Kayitenkore
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